Projets janvier 2016

par | 4 Fév, 2015

Procédure de Vote – Quelles perspectives pour ND ?

Vote organisé entre le 4 et le 17 février 2016.

Contexte :

Dans le but de clarifier notre stratégie et d’améliorer notre organisation, le Conseil citoyen et le Bureau national ont retenu 4 projets qui vous ont été présentés il y a 3 semaines.

Suite à vos retours, aux échanges et aux discussions qui ont eu lieu avant, pendant et après les journées nationales des 23 et 24 janvier, les projets ont maintenant été finalisés.

Nous vous invitons aujourd’hui à vous prononcer sur 3 projets.

Les projets :

Pour faire gagner, nos idées passons à l’action

NEW DEAL

SAUMON, retour aux sources citoyennes

Pour voter :

Le scrutin est ouvert à partir du jeudi 4 février à 18h, il se clôturera le mercredi 17 février à 14h

Vote électronique

Vote par voie postale :

  • Nouvelle Donne

  • BP 10514

  • 75528 Paris Cedex 11.

Seuls seront pris en compte les bulletins reçus avant le mercredi 17 février à 11h30.

Modalités de scrutin

Quel système de vote ?

Vous êtes invités à vous positionner sur les 3 projets par l’intermédiaire d’un vote pondéré par capital de points. Ce système vous permet de vous positionner sur un ou plusieurs projets en distribuant un capital de 5 points.

Voici le fonctionnement :

  • 3 projets sont présentés.

  • Vous disposez de 5 points que vous pouvez répartir librement sur l’ensemble des projets.

  • Il est ainsi possible d’attribuer des points à plusieurs projets, à la totalité des projets, ou à un seul projet.

  • Exemple : vous pouvez répartir vos points de la manière suivante

    • 2 – 2 – 1

    • Ou 3 – 1 – 1

    • Ou 1 – 0 – 4

    • Ou 0 – 5 – 0

  • Plus la note attribuée à un projet est élevée, plus celui-ci suscite votre adhésion.

  • La règle est bien d’attribuer 5 points en tout. Si le total des points est inférieur ou supérieur à 5, le vote est considéré comme nul.

  • A l’issue du scrutin, le projet qui obtient le plus de points est retenu. Il sera alors mis en application conformément au planning de mise en œuvre qu’il présente.

  • L’équipe du projet écrira également les statuts et le règlement intérieur définitifs associés au projet. Ils seront soumis à un vote des adhérents pour être approuvés puis déposés en préfecture.

Vote blanc :

Le vote blanc est pris en compte sur la base des suffrages exprimés.

Si la case « vote blanc » est cochée, seule celle-ci sera prise en compte même si des points sont attribués sur les projets.

Si le vote blanc dépasse 50% des suffrages exprimés, aucun projet ne sera validé en l’état, ils devront alors être retravaillés.

Nullité du vote et abstention

Est considéré comme nul :

  • Tout bulletin ayant un total des points attribués inférieur ou supérieur à 5, sauf si la case « vote blanc » est cochée.

  • Tout bulletin comportant une autre mention que les notes attribuées sans que la case « vote blanc » ne soit cochée.

L’absence totale de mention est considérée comme une abstention.

Si un adhérent vote 2 ou plusieurs fois, seul comptera le dernier vote enregistré, les autres ne seront pas pris en compte.

En cas d’ex-æquo ?

Dans le cas où plusieurs projets arrivent en tête (il n’est donc pas possible d’en retenir un),

toutes les notes seront doublées, augmentant ainsi le nombre de points de ces projets.

Cela permettra de sélectionner 1 seul projet en privilégiant celui qui a le plus souvent obtenu un nombre maximal de points, et en désavantageant les projets qui ont obtenu un nombre important de « 0 ». En cas de nouvel ex-æquo, la procédure se répète  jusqu’à ce qu’un seul projet soit identifié.

S’il n’est pas possible de différencier 2 projets par cette, sera alors privilégié le projet qui a obtenu le plus de 5, puis en cas de nouvel ex-æquo le plus de 4, puis le plus de 3, et ainsi de suite jusqu’à qu’un seul projet soit identifié.

En cas d’égalité parfaite, les 2 projets seront invités à fusionner pour ensuite être proposés aux adhérents en même temps que les statuts associés.

Autres dispositions

Quand peut-on voter ?

Le scrutin est ouvert à partir du jeudi 4 février à 18h, il se clôturera le mercredi 17 février à 14h.

Qui peut voter ?

Tous les adhérents ayant cotisé entre le 1er janvier 2015 et le 17 février 2016 peuvent participer au scrutin.

Pour vérifier la validité de l’adhésion, les adhérents devront mentionnés obligatoirement leur nom, prénom et adresse utilisée au moment de l’adhésion. Ces données serviront uniquement à cette vérification. Elles ne pourront en aucun cas être utilisées de manière associées aux votes sur les projets (respect de la confidentialité du scrutin).

Quel est le quorum ?

Il n’y a pas de quorum (participation minimale) sur ce scrutin, toutefois, le vote blanc est pris en compte.

Comment voter :

Il est possible de voter par voie électronique ou postale.

  • Vote électronique :

    • L’outil Lime Survey sera utilisé.

    • Un lien unique sera envoyé afin de permettre aux Comités territoriaux et régionaux de relayer le lien du vote auprès des adhérents qui ne reçoivent pas les lettres d’information nationales en raison de leur messagerie.

    • Pour en extraire les résultats, un travail sera fait pour supprimer les doublons puis pour vérifier que les participants sont bien à jour de cotisation, tels que définis ci-dessus.

  • Vote par voie postale :

  • Le bulletin de vote est téléchargeable sur le site de Nouvelle Donne.

  • Il devra être envoyé à l’adresse suivante :

    • Nouvelle Donne

    • BP 10514

    • 75528 Paris Cedex 11.

  • Elle correspond à une boîte postale ouverte pour l’occasion. Elle ne sera relevée qu’à la clôture du scrutin.

  • Seuls seront pris en compte les bulletins reçus dans la boîte postale avant le mercredi 17 février à 11h30.

Extraction puis annonce des résultats :

Tous les adhérents seront invités à participer physiquement à l’annonce des résultats le mercredi 17 février après-midi (récupérer les enveloppes dans la boîte postale ouverte pour l’occasion, dépouillement des enveloppes, puis extraction des résultats électroniques). Cela se déroulera à Paris.

S’il y a un grand nombre de volontaires, chaque adhérent sera invité à participer sur un créneau horaire défini.

Des précisions (adresse de contact notamment) vous seront communiquées dans la semaine du 8 au 14 février.

Questions relatives au scrutin

Contactez:

  • Dans un 1er temps, le Comité terrirorial ou régional le plus proche de chez vous

  • Puis Gaël Quiban (permanent) :

    • gael.quiban@nouvelledonne.fr

    • 01 85 08 04 63 (uniquement du lundi au vendredi de 9h30 à 19h).

Télécharger la procédure : Procedure de vote Projets ND

Dernière mise à jour : 5 février 2016 12:00